Maison des Muses, SARL au capital de 56 000€
RCS Nanterre 502 645 336
Maison des Muses est une marque déposée à l’INPI
Loi informatique et liberté
Les informations recueillies par le biais de ce site ne seront pas divulguées à d’autres tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Propriété intellectuelle
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En particulier, les photos des œuvres d’artistes ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation, diffusion, reproduction, même partielle, sans l’autorisation expresse de Maison des Muses et des artistes.
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de la galerie Maison des Muses.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
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